Dans mon dernier article, je vous présentais l’utilité ou non des fiches de contrôles, article dans lequel j’ai abordé la notion de procédure de contrôle, susceptible de remplacer les fiches de contrôles.Cette semaine, je vais donc vous expliquer comment réaliser vous-même ces procédures de contrôles.Étant donné que chaque EPI est différent (matières différentes, fonctionnement différent…), je vais vous présenter les 3 principaux éléments qui vont vous permettre d’effectuer vos propres procédures.Ces 3 éléments devraient vous aider et vous guider lors du contrôle de vos EPI. Vous avez donc :
- Pourquoi une gestion des EPI
- Les formations
- Les notices d’utilisation
Pourquoi une gestion d’EPI
La gestion des EPI a pour but de tracer, suivre et gérer les EPI.C’est la raison pour laquelle il existe un marquage. Il est essentiel à la traçabilité de vos EPI. Il fait le lien entre un EPI et sa fiche de vie. Ce marquage doit être présent sur l’EPI et en bon état.L’identifiant, le numéro de série ou tout autre marquage de l’EPI servent à l’identifier et donc à le contrôler. Si jamais l’un de ces marquages est abimé, il faut le réparer ou le remplacer.En effet, si votre EPI n’a plus de marquage, on ne peut plus l’identifier et donc faire le lien avec sa fiche de vie et à son historique. Cela peut donc vite devenir dangereux, notamment si celui-ci a, par exemple, subi un dommage important (chute ou contact avec un produit chimique quelconque). Dans ce cas, si un EPI n'a plus de marquage, il doit impérativement être mis au rebut.Il est donc indispensable, lors du contrôle, d’effectuer une vérification du marquage et du numéro de série de l’EPI contrôlé. Si celui-ci commence à s’effacer, à se détériorer, vous devez impérativement le remplacer.
Les formations
L'article R4323-100 du code du travail impose que tous les contrôleurs d’EPI aient fait l’objet d’une formation adéquate.C’est lors des formations, que le futur contrôleur apprend les points "classiques" à contrôler pour chaque type d’EPI. Durant la formation, vous récupérez donc les points à contrôler, qui diffèrent selon le type d'EPI, et que vous devez inscrire sur votre procédure de contrôle.
Exemple :Lors de la formation, on apprend que sur les harnais, vous devez contrôler si les sangles peluchent ou non… Ce sont des informations très généralistes.
Je vous rappelle que le fait de réaliser et de diffuser une procédure de contrôle ne remplace en rien la formation d’un contrôleur agréé.
Les notices d’utilisation
L’article 2 de l’arrêté du 19 mars 1993 sur les EPI décrit ce que l’on doit faire pour les contrôles, conformément aux instructions de la notice d’utilisation. Cet article nous apprend donc que les notices d’utilisation contiennent les informations à contrôler.Voici un exemple de notice d’utilisation et de ce qu’elle contient :
L’ensemble de ces points doit figurer dans la procédure de contrôle. Grâce à la notice d’utilisation, vous saurez quels sont les points spécifiques à contrôler pour chaque EPI.
Exemple de procédure
Exemple :Voici un exemple de procédure de contrôle que nous avons réalisée pour l’un de nos clients correspondant à la notice d’utilisation disponible ci-dessus :
Vous connaissez maintenant les 3 éléments qui vous aideront à réaliser vos contrôles. Ces procédures vous permettent notamment de ne plus utiliser la fiche de contrôle détaillée et donc de pallier les contraintes qu’elle représente tout en conservant leurs avantages.Un dernier point important : les procédures ne remplaceront JAMAIS (et j’insiste bien là-dessus) une formation de « contrôleur d’EPI ».Et vous, avez-vous défini des procédures de contrôles ? Si non, pourquoi ? Si oui, quelles sont-elles ?